Politique de confidentialité

Outils (commune, DPE, compteur)

Les outils fonctionnent dans votre navigateur. Le compteur iCal lit vos fichiers localement : aucun fichier ni aucune réservation n'est envoyé à notre serveur. Les recherches de commune, d'adresse et de DPE sont envoyées directement aux API publiques concernées (geo.api.gouv.fr, data.geopf.fr, data.ademe.fr, api-lannuaire.service-public.fr), selon leurs propres conditions.

Alerte e-mail

• Responsable de traitement : Baron Sigma (particulier, éditeur du site) — baronsigma@gmail.com.
• Données : adresse e-mail ; facultativement code postal et type de logement.
• Finalité : vous prévenir de l'ouverture du téléservice national et des échéances liées.
• Base légale : votre consentement (art. 6.1.a RGPD), retirable à tout moment.
• Sous-traitant : Brevo — Sendinblue SAS, 17 rue de Salneuve, 75017 Paris (prestataire français d'e-mailing), qui héberge le formulaire d'inscription et la liste de contacts, lié par un contrat de sous-traitance conforme à l'art. 28 RGPD. L'inscription se fait en deux étapes (double opt-in) : vous confirmez votre adresse en cliquant sur le lien reçu par e-mail.
• Durée : jusqu'à la désinscription, et au plus 3 ans après votre dernière interaction.
• Vos droits : accès, rectification, effacement, opposition, limitation, portabilité — écrivez à baronsigma@gmail.com. Réclamation : CNIL.

Hébergement

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Cookies et mesure d'audience

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